Les chiens sont lâchés ! Nouvelle fiche sur la lutte contre le bruit des animaux
Le CIDB a mis en ligne, le 22 octobre 2015, une nouvelle fiche de notre ouvrage JURIBRUIT. Il s'agit de la fiche D2 consacrée à la lutte contre le bruit...
Publications
Publication d'une nouvelle fiche de Juribruit consacrée aux équipements collectifs
Le CIDB a mis en ligne le 30 septembre 2015 une nouvelle fiche de notre ouvrage JURIBRUIT. Il s'agit de la fiche D4 consacrée aux équipements collectifs des contructions. Vous...
Publication d'une nouvelle fiche de JURIBRUIT consacrée au Droit de l'urbanisme
Le CIDB va publier prochainement sur son site Internet une nouvelle fiche de mon ouvrage JURIBRUIT consacrée au droit de l'urbanisme. Vous pouvez la télécharger ci-dessous au format PDF.
Le mensuel I comme info donne la parole à Maître Sanson dans son numéro d'août 2015
Maître Christophe Sanson est cité et interviewé dans le magazine mensuel "I comme info" (Dossier familial) du mois d'août 2015 consacré au voisinage et à la copropriété (p. 31 et...
Publication d'une nouvelle fiche de JURIBRUIT consacrée à la règle de l'antériorité
Il est fréquent qu’un exploitant, recherché pour troubles de voisinage, excipe de l’antériorité de son établissement et de ses activités, afin de tenter de s'exonérer de tout ou partie de...
Publication d'une nouvelle fiche de JURIBRUIT consacrée aux pouvoirs de police du maire
Le 16 juin 2015, le CIDB a mis en ligne une nouvelle fiche actualisée de JURIBRUIT consacrée aux pouvoirs de police du Maire. Vous pourrez la télécharger sur ce site...
Publication d'une nouvelle fiche de JURIBRUIT consacrée aux désordres acoustiques immobiliers
Le 20 mai 2015, le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) a mis en ligne une nouvelle fiche de notre ouvrage JURIBRUIT consacrée aux désordres acoustiques immobiliers....
La prescription de 5 ans en matière de bruit
Le CIDB a publié cette semaine sur son site Internet Bruit.fr notre commentaire de jurisprudence sur la prescription de 5 ans en matière de bruit. Vous pourrez le télécharger en...
27 mars 2015 nouvelle intervention de Maître Sanson devant le CNEJAC
Le 27 mars 2015, Maître Christophe SANSON était à nouveau invité par le Collège National des Experts Judiciaires en Acoustique (CNEJAC). Il y a fait une intervention sur la question...
Publication d'une nouvelle fiche de JURIBRUIT consacrée aux lieux musicaux
Le CIDB publie sur son site WWW.bruit.fr une nouvelle fiche à jour de notre ouvrage JURIBRUIT consacrée au régime juridique applicable aux lieux musicaux. La fiche est téléchargeable au format...
