Actualités (mars 2024)

Chers clients nouveaux ou actuels,

vous pouvez joindre mon secrétariat de 9 h à 17 h du lundi au vendredi au 01 40 95 03 43 et sur Internet grâce au formulaire de contact (1ère consultation sous la forme d'un avis juridique oral à 125 € TTC pour les particuliers et à 250 € TTC pour les professionnels à régler directement et préalablement sur ce site par carte bancaire).

Les RV s'organisent sous la forme de conférences téléphoniques ou de visioconférences de 30 mn mais également, pour les habitants de la Région Ile-de-France qui le souhaitent, en présentiel, dans mon Cabinet du 50 avenue Pierre Grenier à BOULOGNE-BILLANCOURT (92100) (Métro Ligne 9, station Porte de Saint-Cloud).


Maître Claire LEUWERS, Maître Alizée Fleury, Madame Alix D'HOUDAIN, juriste, nos assistantes et moi-même, nous tenons à votre disposition, toute l'année, sans aucune interruption pendant les vacances scolaires, pour toutes vos demandes en rapport avec le cœur de compétences du Cabinet : la lutte juridique et judiciaire contre les nuisances sonores de toutes sortes.

J'ai beaucoup publié ces dernières semaines et notamment, outre les fiches de jurisprudences sur les sites du Village de la Justice et du CIDB, une interview à la Gazette des communes sur le bruit généré par les collectivités locales et un historique de la règlementation applicable à la lutte contre le bruit en France depuis 50 ans dans le numéro collector du Dictionnaire Permanent Environnement et Nuisances des Editions législatives (Groupe DALLOZ LEFEBVRE).

Le 11 janvier 2024, j'étais sur le plateau de Julien Courbet (RTL et M6) pour participer à un débat organisé, sur la lutte contre le bruit intempestif des aboiements de chiens, dans le cadre de l'émission : "ça peut vous arriver".

Mardi 30 mai 2023, j'étais à nouveau l'invité par téléphone d'Estelle Denis pour son émission Estelle Midi sur RMC BFM consacré aux rapports entre voisins.

Mardi 11 avril 2023, France 2 a diffusé dans son journal de 20 h un sujet consacré au bruit des pompes à chaleur dans lequel je suis intervenu.

J'ai répondu auparavant aux questions de la journaliste Elisabeth CHESNAIS dans la magazine Que Choisir du mois d'avril 2023 consacré aux conflits entre voisins à propos des pompes à chaleur. 

Le mensuel la Gazette des communes a publié, le 22 mars 2023, mon article intitulé : "Tout savoir sur les pouvoirs du maire contre les nuisances sonores".

Les 27 et 28 septembre 2022, j'intervenais aux 9èmes Assises Nationales de la Qualité de l'Environnement Sonore organisée, de manière magistrale par le CIdB. La table ronde consacrée à la solitude du Maire face au bruit m'a permis de répondre aux questions du public.

Le 18 janvier 2022, RMC a diffusé un reportage sur le bruit routier dans lequel je réponds aux questions de Marie DUPIN (vidéo à télécharger).

Le 10 janvier 2022, j'étais l'invité de Corentine FELTZ sur FRANCE BLEU pour émission les Experts, spécial bruit (podcast à télécharger).

Le 13 décembre 2021, le JT de 20 heures de TF1 a diffusé un reportage "Grand Format" consacré au Bruit dans lequel je suis intervenu au côté d'un de mes clients.


Le 10 novembre 2021 est paru, chez MAXIMA (groupe HACHETTE), mon nouveau livre : "NUISANCES SONORES : le guide juridique pour se défendre", les commandes peuvent être effectuées sur les sites des librairies en ligne, dont celui de la FNAC.

Le 20 septembre 2021, j'étais sur le plateau de la matinale de BFM TV animée par Bruce TOUSSAINT pour répondre aux questions sur les raves et le tapage nocturne des journalistes Roselyne DUBOIS et Marie DUPIN.

Le 24 août 2021, j'étais l'un des trois invités de l'émission de France Inter, "le téléphone sonne" consacrée au bruit. Vous trouverez sur le site, le lien pour écouter le podcast de l'émission.

Beaucoup de nouvelles publications relatives à la lutte contre le bruit sur mon site en 2021 et en 2022. Notamment un article sur les rodéos urbains et un autre sur la Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) et le risque encouru, en matière de bruit, pour les acquéreurs désireux de poser le revêtement de sol à la place du promoteur (voir rubrique "publications", cet article sera prochainement publié dans Echo Bruit. Ensuite une nouvelle fiche de jurisprudence commentant un arrêt de la Cour d'appel de Versailles qui a considéré qu'un désordre acoustique immobilier constitue un vice caché permettant à l'acquéreur d'obtenir réparation (voir menu : "Le Bruit",  rubrique : "Décisions commentées"). Mais aussi un article sur le Village de la justice consacré à l'extension de la règle de l'antériorité aux domaines du tourisme et des spectacles ou encore une tribune sur Dalloz actualité consacrée au patrimoine sensoriel.

Vous trouverez également un article que Notre Temps consacre à la lutte contre le bruit avec notre concours.

Mardi 10 septembre 2019 j'étais dans le numéro spécial de "Que choisir" consacré au voisinage (voir en rubrique "publications").

Jeudi 5 septembre 2019, j'étais (à nouveau) dans le 20 h de TF1 à l'occasion du délibéré du jugement du Tribunal d'Instance de Rochefort relatif à l'affaire du coq Maurice.

Mardi 3 septembre 2019, j'ai été interviewé dans Bourdin direct sur RMC. Vous trouverez la vidéo sur le site dans la rubrique le bruit, vidéos. Il s'agissait de réagir lors du débat actuel concernant la nécessité qu'il y aurait à légiférer sur le bruit dans les campagnes (affaire du coq Maurice).


Mardi 4 juin 2019, j'ai eu l'occasion, à la faveur d'un petit reportage diffusé dans le Journal de 20 heures de TF1, d'aborder la question des troubles anormaux de voisinage générés par le bruit. La vidéo est disponible sur ce site à la rubrique "publications".

Vendredi 24 mai 2019, j'étais l'invité de l'émission "M comme Maïtena" sur RMC de 14 h à 14 h 45 animée par Marie DUPIN (voir le site Internet de l'émission). A l'occasion de la fête des voisins, j'ai évoqué, aussi, les troubles anormaux de voisinage. Les vidéos sont également disponibles sur ce site à la rubrique "publications".

Vous trouverez par ailleurs ce mois-ci, sur ce site une nouvelle fiche de jurisprudence concernant les conditions dans lesquelles une expertise judiciaire peut être obtenue en matière de nuisances sonores.

Beaucoup d'autres publications sont en préparation sur le traitement pénal des trouble sonores ou encore la version actualisée en 2018 ou en 2019 des fiches JURIBRUIT qui sont chaque mois téléchargées à des milliers d'exemplaires sur ce site et sur celui du CIdB : BRUIT.FR, bien connu des victimes de bruits.

Enfin pour satisfaire à une demande de certains habitués de ce site, je publie ce mois-ci aussi une nouvelle vidéo pédagogique (n° 9) : "Comment obtenir réparation après un changement de revêtement de sol dans l'appartement du voisin du dessus ?", sept autres vidéos seront publiées dans les prochains mois.

Beaucoup d'autres publications sont en ligne aussi concernant le bruit des lieux musicaux, celui des livraisons d'un supermarché ou encore ce litige de consommation concernant un poêle à bois trop bruyant. Il s'agit de décisions pour lesquelles le cabinet SANSON a fait encore gagner ses clients.

Pour toute demande d'information complémentaire, le cabinet est à votre disposition sur rendez-vous (sur place ou téléphonique) du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 19 h 00 sans interruption. Téléphone : 01 40 95 03 43.

Au cours d'un premier rendez-vous de 30 mn organisé au Cabinet de BOULOGNE-BILLANCOURT (si vous pouvez vous déplacer) ou par téléphone et visio conférence (si vous n'avez pas la possibilité de vous déplacer) j'émettrai un avis juridique oral sur votre dossier. Je répondrai également à toutes vos questions. Ce premier rendez-vous sera facturé 125 € TTC pour les personnes physiques et 250 € TTC pour les personnes morales et les professionnels (règlement au plus tard le jour du RV en chèque, virement préalable au RV, espèces ou carte bancaire au Cabinet, paiement sécurisé par CB sur le site). Vous pourrez alors décider de recourir à ses services au moyen d'une convention d'honoraires que mon secrétariat vous adressera par courriel à l'issue du RV.